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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSINOXSociété par Actions Simplifiée
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Induct'Flam
Marque expirée - Marque en non vigueur

Induct'Flam
ROSINOX SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3624541
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019
Induct\'Flam de ROSINOXSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque Induct'Flam

Déposée le 23 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSINOXSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Induct'Flam »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSINOXSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 23 rue Félix Chédin,18020 BOURGES - 18020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 431 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Induct'Flam est expirée depuis le 23 janvier 2019.

ROSINOXSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : L'ECO CUISSON ROSINOX


ROSINOX SAS Société par Actions Simplifiée - 23 rue Félix Chédin,18020 BOURGES - 18020 - France - SIREN 326431269


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Appareils, instruments, systèmes, dispositifs électriques et électroniques de mesurage, de détection, de signalisation, de contrôle (inspection) ; détecteurs de récipients ; palpeurs de mesure et de détection ; appareils de contrôle de chaleur ; cartes électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs. Appareils, instruments, systèmes, dispositifs de détection à fins d'économie d'énergie.

Appareils et installations de cuisson ; fours (à l'exception des fours pour expériences) et fourneaux, cuisinières, cuiseurs, brûleurs, feux vifs ; rôtissoires ; plaques et plans de cuisson, salamandres.